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Doublon d'assurance : de quoi parlons-nous ?

Qu'est ce qu'un doublon ?

Il y a doublon ou cumul d'assurance lorsque plusieurs contrats couvrant le même risque ont été souscrits par la même personne. En d'autres termes, il est possible de cumuler et de payer plusieurs fois pour des garanties identiques en souscrivant deux contrats d'assurance différents.

En cas de doublon de garanties, peut-on cumuler les remboursements ?

Suivant les cas de doublons, vous ne pourrez pas toujours cumuler les remboursements lors d'un sinistre.

Si vos contrats sont des contrats d'assurance de personnes (c'est-à-dire couvrant des accidents corporels, de l'invalidité, de la maladie, du décès), les prestations sont généralement cumulables : vous pouvez faire jouer vos différents contrats afin d'obtenir de chacun d'eux le versement de la prestation prévue.

Si vos contrats appartiennent à la catégorie des contrats d'assurance de biens et de responsabilité (c'est-à-dire couvrant la voiture, l'habitation, les dommages aux biens, la Responsabilité Civile privée ou professionnelle etc.), il faut savoir que l'indemnité totale   de l'assurance ne pourra pas dépasser le montant du préjudice subi ou le montant de la valeur du bien assuré au moment du sinistre. Il est donc fort possible que la double cotisation ne donne pas lieu à un double remboursement. Elle constitue alors un surcoût inutile.

Prestations d'assurance : quelles différences entre le principe indemnitaire et le principe forfaitaire ?

Selon le principe indemnitaire, la prestation versée par l'assureur ne peut en aucun cas excéder le préjudice réel subi par l'assuré. Sont fondées sur ce principe indemnitaire, les assurances de dommages (biens et Responsabilité Civile) telles que les assurances automobile, habitation, de téléphone mobile, etc. Ces assurances n'étant pas cumulables, il est inutile de souscrire deux assurances de ce type.

Selon le principe forfaitaire, l'assureur détermine le montant de la prestation sans se référer au montant du préjudice réel subi par l'assuré. C'est le cas notamment des assurances de personnes pour lesquelles les sommes assurées sont fixées à l'avance en fonction du choix de l'assuré. Elles permettent donc de cumuler les règlements des différents contrats au moment du sinistre.

Que l'assurance souscrite repose sur le principe indemnitaire ou forfaitaire, l'assuré doit signaler à chaque assureur l'existence du ou des autres assureurs, ainsi que la somme assurée. Cette précaution est prise afin d'empêcher le cumul d'indemnisation consistant à déclarer un sinistre à plusieurs assureurs afin d'obtenir de chacun d'eux la totalité de l'indemnité.

Comment les éviter ?

Anticipez : informez-vous et épluchez vos contrats

Avant de souscrire un contrat d'assurance, il est important d'évaluer précisément vos besoins, votre situation personnelle mais aussi les couvertures que vous avez déjà souscrites afin d'éviter de cumuler les garanties.
Lisez attentivement vos conditions générales et particulières ainsi que les exclusions disponibles sur votre contrat papier ou sur votre espace client (si vous en disposez un) afin de revérifier ce que vous avez souscrit.
En cas de doute ou pour être certain d'avoir fait le bon diagnostic de la situation, n'hésitez pas à contacter votre assureur ou votre intermédiaire d'assurance (conseiller bancaire, courtier ou agent général) qui pourra vous conseiller.

Agissez : faites le tri si vous pouvez

    Parmi vos différentes assurances, si vous détectez des doublons, deux situations s'offrent à vous :
  • La même garantie est en « inclusion » de 2 ou plusieurs de vos contrats d'assurance (exemple : l'assistance rapatriement) : vous ne pouvez résilier la garantie qui cumule puisqu'elle est intégrée à un produit global, en « package ». Quoi qu'il en soit, sachez que son prix est généralement proposé à un tarif mutualisé et ne devrait pas représenter un surcoût très élevé. Dans certains cas, vous pourrez même cumuler les prestations et ainsi bénéficier d'une protection élargie à moindre coût.
  • Au moins une des garanties en doublon est proposée en option d'un de vos contrats (exemple : extension de garantie des biens dans l'assurance habitation) : vous avez dans ce cas la possibilité de rationaliser vos contrats (en vérifiant avec votre conseiller d'assurance si nécessaire) et en résiliant l'option du contrat qui cumule et qui représente des frais inutiles.

Mais attention à ne pas tomber dans l'excès !

Prendre le strict minimum au niveau des garanties n'est pas à recommander : on peut négliger ou oublier une garantie qui serait utile.Il est préférable de cumuler une garantie, surtout si elle est proposée à un coût additionnel faible, plutôt que de risquer de ne pas être assuré du tout.



Passez maintenant aux situations concrètes de votre quotidien et de vos contrats d'assurance et évaluant votre risque aux cumuls d'assurance !

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