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Protéger son entreprise en cas de disparition d'un « homme clé »

Qu'elles soient éponymes ou familiales, de nombreuses entreprises ne pourraient se passer du savoir-faire ou des compétences très spécifiques de l'un de ses associés, dirigeants ou collaborateurs, son rôle déterminant en faisant un « homme clé ». Des assurances existent et permettent ainsi de les soutenir financièrement en cas d'incapacité permanente ou définitive, voire de décès de « l'homme clé ». Explications.

Un commercial réalisant une large part du chiffre d'affaires, un avocat associé dans un cabinet, un créateur d'entreprise... Le profil de l'« homme clé » d'une entreprise peut varier, mais tous ont un point commun : s'ils venaient à disparaître ou s'ils ne pouvaient plus travailler, le bon fonctionnement de l'entreprise, ainsi que son équilibre financier seraient grandement compromis. Perte de confiance des investisseurs, baisse significative du chiffre d'affaires... La pérennité même de l'entreprise ne serait plus assurée.

Pour préserver l'avenir de la société, il convient d'anticiper ces risques. Le contrat « homme clé » répond à cette nécessité. Il s'agit d'un contrat de prévoyance créé sur-mesure et visant à compenser la perte pécuniaire consécutive à la disparition ou à l'invalidité, temporaire ou permanente, de l'homme clé de l'entreprise, tout en offrant à cette dernière des avantages fiscaux.

Les garanties « homme clé »

Comme pour une assurance décès, l'entreprise détermine par avance le montant des capitaux garantis. Ce montant doit donc reposer sur une estimation rigoureuse de ses besoins. Ce contrat est exclusivement souscrit par l'entreprise à son profit. En cas de sinistre et de la perte temporaire ou définitive de son « homme clé », dans les conditions définies contractuellement, les prestations du contrat consistent à verser un capital à l'entreprise afin de disposer d'une trésorerie immédiate et faciliter la réorganisation de son activité.

Cardif Garantie couverture entreprise

Cardif a mis en place le contrat Cardif Garantie couverture entreprise. Il prévoit un diagnostic de prévoyance patrimoniale avec l'aide d'un conseiller pour déterminer les besoins précis de l'entreprise. Différentes formules sont disponibles et proposent des tarifs évolutifs et segmentés en fonction du profil de l'« homme clé » désigné. Dans un souci de souplesse, des formalités médicales simplifiées ont été mises en place afin de faciliter l'adhésion. Autre avantage de ce contrat : une couverture décès sans limite de capitaux jusqu'au 90e anniversaire de la personne couverte. Les entreprises, petites ou grandes peuvent donc continuer à écrire leur histoire avec plus de sérénité.

Un contrat fiscalement avantageux

Les cotisations versées au titre d'un contrat « homme clé » sont déductibles du résultat imposable de l'entreprise ayant souscrit le contrat. En revanche, les capitaux versés dans le cadre de l'indemnisation sont imposables en tant que profits exceptionnels. L'entreprise a tout de même la possibilité d'étaler le paiement de ses impôts à parts égales sur cinq ans.

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